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Conditions Générales pour 7Signs Casino
Ces Conditions Générales ("Accord") régissent votre utilisation des services fournis par 7Signs Casino (le "Service"). En accédant ou en utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et acceptez d'être lié par ces Conditions.
Vous devez créer un compte auprès de 7Signs Casino pour accéder à certaines fonctionnalités du Service. Pour vous inscrire, fournissez des informations exactes comme demandé lors du processus d'inscription. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion et devez vous assurer que seules les personnes autorisées y ont accès.
Les jeux offerts par le biais du Service sont fournis par des fournisseurs de logiciels agréés, y compris NetEnt, Pragmatic Play, Quickspin, Hacksaw Gaming, Evolution (licencié MGA), et d'autres. 7Signs Casino se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout jeu de la plateforme à sa seule discrétion.
Le Service peut offrir des bonus et des promotions ("Promotions") aux clients éligibles. Pour être éligible à une Promotion, vous devez répondre à toutes les conditions générales applicables, y compris, mais sans s'y limiter, les exigences de dépôt minimum, les exigences de mise et les délais. 7Signs Casino se réserve le droit d'annuler ou de modifier toute Promotion à sa seule discrétion.
Le Service offre un programme de fidélité qui récompense les clients pour leur activité de jeu (le "Programme de Fidélité"). Pour participer au Programme de Fidélité, vous devez créer un compte auprès de 7Signs Casino et gagner des points en misant sur des jeux. Le Programme de Fidélité est susceptible de changer à tout moment sans préavis.
Vous pouvez déposer et retirer des fonds de votre compte en utilisant diverses méthodes de paiement (les "Méthodes de Dépôt/Retrait"), y compris Visa, Mastercard, Skrill, Neteller, BTC, ETH, USDT. Le montant minimum pour les dépôts est de 5,50 Fr, sans frais appliqués aux transactions inférieures à 20 000 Fr.
Vous reconnaissez que tous les jeux offerts par le Service sont soumis aux lois et règlements applicables concernant les limites de mise, les mises maximales et les restrictions de jeu. Vous acceptez de respecter ces règles en tout temps lors de l'utilisation du Service.
Le Service est disponible sur les appareils mobiles via notre site Web (le "Site Mobile"). Bien que nous nous efforçons d'offrir une expérience fluide sur toutes les plateformes, des problèmes techniques peuvent survenir. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes résultant de tels problèmes.
Nous utilisons un chiffrement SSL standard de l'industrie pour protéger vos données personnelles lors de l'utilisation du Service (SSL 256 bits). Nos jeux utilisent des Générateurs de Nombres Aléatoires ("RNG") certifiés par des autorités réglementaires pour garantir l'équité et l'aléatoire dans tous les résultats de jeu. Vous acceptez de comprendre et de reconnaître ces mesures mais ne contesterez pas leur validité ou leur fonctionnement.
Nous encourageons des pratiques de jeu responsable parmi nos clients, y compris des outils pour définir des limites de dépôt, des pauses, et l'auto-exclusion (les "Outils de Jeu Responsable"). Nous pouvons demander votre consentement pour utiliser les Outils de Jeu Responsable en fonction de certaines conditions.
Le Service offre un ensemble unique d'avantages, y compris l'accès à des milliers de jeux de fournisseurs de premier plan, des bonus généreux, des paiements rapides, une optimisation mobile et un support pour la devise CHF. Cependant, vous devez être conscient que ce n'est peut-être pas la seule plateforme offrant ces fonctionnalités, ou qu'elle pourrait avoir des alternatives similaires.
7Signs Casino est géré par NovaForge LTD (anciennement Rabidi N.V.), une société dont le siège social est situé en Suisse depuis 2020. Le Service prend en charge plusieurs langues et devises pour la commodité des utilisateurs.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de mettre à jour ces Conditions Générales de temps à autre sans préavis. Votre utilisation continue du Service suite à des modifications sera considérée comme une acceptation de votre part de ces modifications.
Ces Conditions sont régies conformément à la loi suisse et seront soumises à la juridiction exclusive des tribunaux situés en Suisse, sauf pour les questions affectant les droits d'un client en vertu des lois de protection des consommateurs applicables.
Ce document constitue l'intégralité de l'accord entre vous et 7Signs Casino concernant votre utilisation du Service.
